Ordres du jour du conseil

Réunion avec le superviseur de la transition

Date et heure : Le mercredi 8 décembre 2021
Lieu : En ligne

1. Ouverture de la séance

2. Procès-verbal

• 2.1 Réunion du 15 septembre 2021 (En anglais seulement)
  Grille de résolutions du 15 septembre 2021
• 2.2 Réunion extraordinaire du 21 octobre 2021

3. Risques et priorités stratégiques

• 3.1 Rapport du registraire
• 3.2 Rapport financier de septembre 2021 (En anglais seulement)

4. Correspondance (En anglais seulement)

• 4.1 Lettre au ministre Lecce au sujet des demandes de renseignements sur les instances criminelles 
• 4.2 Lettre au ministre Lecce au sujet du project de loi 13 et de l’utilisation du titre
• 4.3 Lettre au ministre Lecce au sujet de la protection du titre
• 4.4 Lettre au ministre Lecce au suject des certificats temporaires, des modifications apportées au règlement sur les qualifications requises pour enseigner, du titre professionnel et de la demande concernant une QA

5. Clôture de la séance